Déposée le 30 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA BIO domicilié(e) Zone industrielle de Furiani - 20600 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 306 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASA BIO, M. BALDO Vincent domicilié(e) Zone industrielle de Furiani - 20600 - BASTIA - France.
La marque CASA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASA BIO, SARL - Zone industrielle de Furiani - 20600 - BASTIA - France - SIREN 512306754
CASA BIO, M. BALDO Vincent - Zone industrielle de Furiani - 20600 - BASTIA - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2014 n°2547440 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2014-01-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Chargeur solaire (cellules photovoltaïques), chargeur solaire pour appareils électriques, à savoir pour téléphone portable, petit appareil électrique, pour batterie ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; éclairage économique (ampoules basses consommations), réducteur de débit d'eau, économiseur d'eau, récupérateur d'eau pluviale pour distribution d'eau, chargeur solaire pour le chauffage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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